Décisions du conseil municipal

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Conseil municipal du 25 janvier 2018

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Délibérations du Conseil municipal du 25 janvier 2018 :

2. Approbation du plan de prévention de la radicalisation annexé au Contrat de Ville de Saint-Louis et à la Stratégie Intercommunale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance des Villes de Saint-Louis et de Huningue

3. Rapport d’activité relatif à l’exercice 2016 du Syndicat Intercommunal pour l’Alimentation en Gaz Naturel des Communes de Huningue, Saint-Louis, Hégenheim et Village-Neuf

4. Emploi d’animateurs vacataires

5. Convention de participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance du personnel municipal – Mandat au Centre de Gestion du Haut-Rhin

6. Débat d’Orientation Budgétaire 2018

7. Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire relatif au fonds de soutien des contrats financiers structurés à risque

8. Révision du PLU - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

9. FORUM de Saint-Louis – Protocole d’accord valant décompte général et définitif du marché de maîtrise d’œuvre

10. Approbation de la convention de gestion de la sculpture implantée sur l’anneau central du giratoire (RD 469)

11. Répartition des charges d’entretien des routes départementales en agglomération : approbation de la convention

12. Réalisation d’un terrain de football en gazon synthétique au Stade de l’Au à Saint-Louis – Approbation du projet et autorisation de signature des marchés

13. Rapport d’activités 2017 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

14. Convention de transfert de l’aire d’accueil des gens du voyage

15. Abords du FORUM – Délimitation du domaine public communal

16. Avis sur le projet de cession d’un ensemble locatif social

17. Avis sur le projet de cession d’un local commercial