Conseil municipal du 22 septembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 22 septembre 2022:
3. Rapport d’activité 2021 de la SAEM « SAGEL »
4. Rapport d’activité 2021 de la SEML « La Coupole »
5. Rapport d’activité 2021 du Syndicat Territoire d’Energie Alsace
6. Rapports annuels 2021 des délégataires de services publics
10. Modification du tableau des effectifs municipaux
11. Autorisation de mandat spécial
12. Acceptation d’une libéralité
13. Acquisition de biens immobiliers situés 18 avenue Général de Gaulle
14. Acquisition d’un bien immobilier situé rue de Ferrette
15. Constitution d’une servitude de passage d’une conduite de réseau de chaleur
16. Vente aux enchères de matériels et mobiliers réformés - Adhésion à une plateforme internet
17. ZAC « Quartier Concorde » : compte rendu annuel 2021 à la collectivité locale (C.R.A.C.L.)
18. ZAC « Quartier Concorde » : avenant n° 3 au contrat de concession d’aménagement
19. Attribution de subventions aux associations environnementales pour l’année 2022
20. Appel à projets 2022 « Trame verte et bleue Grand Est » - Diagnostic de la trame noire
21. Activités Arts Plastiques : fixation des tarifs
22. Adhésion à l’association « Orchestre à l’école »
23. Adhésion aux associations « Interbibly » et « La Nef des Sciences »