Décisions du conseil municipal

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Conseil municipal du 23 mai 2024

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Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2024 :

1. Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 

2. Modification des grilles tarifaires et des règlements de fonctionnement pour les sites périscolaires et cantine

3. Aménagement du premier étage à l’Arche – Avenants aux marchés de travaux 

4. Adhésion au groupement d’achat d’énergie proposé par Saint-Louis Agglomération pour la fourniture d’électricité 

5. Adhésion à la centrale d’achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) 

6. Adhésion à la convention de partenariat conclue entre l’UGAP et Saint-Louis Agglomération 

7. Emploi d’agents saisonniers

8. Autorisation de mandat spécial

9. Attribution de subventions

10. Remplacement de l’éclairage LED du stade de l’Au et transformation du stade de Bourgfelden - Demande de subvention

11. Cession de matériel réformé 

12. Convention de prolongation du programme CEE – ACTEE – APP SEQUOIA 2 

13. Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction et le traitement des déchets issus des produits du tabac

14. Contrats de partenariat pour la Fête de la Musique 2024

15. Contrats de partenariat pour CONÇ’AIR® 2024